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Comment booster la rémunération de votre personnel à moindre frais ? : Les voyages collectifs
26/07/2012
Comment optimaliser la rémunération de votre personnel tant sur le plan de la sécurité sociale que sur le plan fiscal ? Comment augmenter leur pouvoir d’achat à moindre coût ? Ce mardi, zoom sur les voyages collectifs
Le salaire est un élément essentiel de toute relation de travail qui se respecte. Il représente la contre-valeur du travail effectué en vertu du contrat.
Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un "package" composé d'une série d'avantages extralégaux.
Ces avantages indirects prennent de plus en plus d'importance dans la rémunération.
La rémunération indirecte est donc une manière avantageuse de rémunérer, aussi bien pour le salarié que pour l'employeur. La gamme des possibilités est quasiment inépuisable et s'étoffe de nouveautés chaque jour, au gré du climat fiscal ambiant.
Ainsi ces rémunérations alternatives peuvent se présenter sous différentes formes.
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Voyage collectif |
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Certaines entreprises organisent des voyages collectifs afin de renforcer les liens entre les membres du personnel ou à l’occasion d’un évènement particulier, par exemple.
A certaines conditions, les frais d’un tel voyage sont exonérés de cotisations de sécurité sociale, immunisés d’impôts et déductibles pour l’entreprise au titre de frais professionnels.
Au niveau de la sécurité sociale
L'avantage découlant du voyage collectif organisé par l'employeur au profit des membres de son personnel est en principe un avantage de toute nature soumis aux cotisations de sécurité sociale.
Cependant, si l’avantage ainsi octroyé peut être considéré comme une libéralité, il sera non soumis à l’ONSS.
Ce sera le cas du voyage collectif octroyé spontanément par l’entreprise à l’occasion d’un événement particulier, par exemple le jubilé de l'entreprise
Dès lors, si le voyage collectif est organisé afin de fêter une occasion particulière, l'avantage qui en découle ne devrait pas être soumis aux cotisations de sécurité sociale. Il convient cependant d'être raisonnable dans la proportionnalité entre l'occasion en question et le type de voyage collectif.
En matière fiscale
Les voyages collectifs organisés en faveur du personnel sont considérés comme un avantage social et sont, à ce titre, immunisés d’impôt.
Si la durée du voyage collectif ne dépasse pas 1 journée et que le voyage s’effectue autrement qu’en voiture, voiture mixte ou minibus, les frais qui y sont liés seront déductibles pour l’employeur au titre de frais professionnels.
Si le voyage dépasse une journée, les frais qui y sont liés ne sont, par contre, pas déductibles pour l’entreprise.
Source : Actualités du secrétariat social UCM, notre partenaire pour les Services Complémentaires |
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Belgique 2012.